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ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL

MONEYSPIRE INC. SOUHAITE CONCÉDER SOUS LICENCE LE LOGICIEL CI-JOINT (AINSI QUE LES MISES À JOUR QUE MONEYSPIRE INC. PEUT VOUS FOURNIR DE TEMPS À AUTRE) ET LA DOCUMENTATION (LE "LOGICIEL") À VOUS ("VOUS") À LA SEULE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES CONDITIONS DU PRÉSENT ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL (L'"ACCORD").  SI VOUS ÊTES UN EMPLOYÉ OU UN AGENT D'UNE SOCIÉTÉ (LA "SOCIÉTÉ") ET QUE VOUS CONCLUEZ LE PRÉSENT CONTRAT POUR OBTENIR LE LOGICIEL EN VUE DE SON UTILISATION PAR LA SOCIÉTÉ À SES PROPRES FINS COMMERCIALES, VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE DE CONCLURE LE PRÉSENT CONTRAT AU NOM DE LA SOCIÉTÉ ET D'AVOIR L'AUTORITÉ NÉCESSAIRE POUR LIER LA SOCIÉTÉ AUX TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT.

VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CET ACCORD EN INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIÈRE LE LOGICIEL.  SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.  DANS CE CAS, LORS DU RETRAIT, DE LA DESTRUCTION ET/OU DU RETOUR DU LOGICIEL, TOUS LES MONTANTS QUE VOUS AVEZ DÉJÀ PAYÉS SERONT REMBOURSÉS PAR MONEYSPIRE INC. OU LE DÉTAILLANT AUPRÈS DUQUEL VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL.

1.	LICENCE.  Sous réserve des termes et conditions du présent Contrat, MONEYSPIRE INC. vous accorde par la présente une licence limitée, non exclusive et personnelle pour installer, exécuter et utiliser le Logiciel, sous forme lisible par machine uniquement, uniquement pour votre usage personnel sur tous les ordinateurs de votre foyer, ou pour un usage professionnel interne sur un (1) de vos ordinateurs, conformément aux instructions, spécifications et documentation fournies avec le Logiciel.  Vous pouvez effectuer une (1) copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde et d'archivage, à condition de reproduire tous les avis de droits d'auteur et autres avis de propriété qui figurent sur la copie originale du logiciel.

2.	RESTRICTIONS.  Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à copier le logiciel, ou toute copie de celui-ci, en tout ou en partie, sauf dans les cas expressément prévus dans le présent contrat.  Vous ne pouvez pas modifier, reproduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, vendre, revendre, prêter, louer, concéder des licences, des sous-licences ou transférer (sauf si cela est expressément prévu dans le présent contrat) le logiciel ou toute partie de celui-ci.  Vous n'êtes pas autorisé à désosser, désassembler, décompiler ou traduire le logiciel, ni à tenter de dériver le code source du logiciel, ni à autoriser un tiers à effectuer l'une des opérations susmentionnées, sauf dans la mesure où la loi applicable le permet.  Le Logiciel contient des secrets commerciaux, des marques, des brevets et des droits d'auteur appartenant à MONEYSPIRE INC. et vous devez conserver le Logiciel en toute confidentialité.  Vous n'autoriserez pas l'accès ou l'utilisation du Logiciel par une personne autre que Vous, ou Vos employés ou agents, et toute utilisation de ce type doit être conforme aux termes, conditions et restrictions énoncés dans le présent Contrat.  Vous pouvez transférer la licence limitée accordée par les présentes uniquement dans le cadre du transfert du logiciel, à condition toutefois que vous remettiez toutes les copies du logiciel au bénéficiaire du transfert, que vous ne conserviez aucune copie du logiciel ou du matériel connexe et que le bénéficiaire du transfert reçoive une copie du présent contrat et qu'il reconnaisse et accepte d'être lié par les termes de celui-ci.  Toute tentative de transfert de droits, devoirs ou obligations en vertu des présentes non conforme à ce qui précède est nulle et non avenue et sans effet.

3.	FRAIS DE LICENCE.  Vous êtes tenu de payer à MONEYSPIRE INC. ou au détaillant auprès duquel vous avez acheté le Logiciel, les frais spécifiés, ainsi que les taxes applicables, pour la licence du Logiciel.

4.	PROPRIÉTÉ.  Le Logiciel vous est concédé sous licence, et non vendu, pour votre usage exclusif selon les termes de ce Contrat, et MONEYSPIRE INC. se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés.  Vous êtes propriétaire des supports, le cas échéant, sur lesquels le Logiciel est enregistré, mais MONEYSPIRE INC. reste propriétaire de toutes les copies du Logiciel lui-même.

5.	MISES A JOUR/SUPPORT.  De temps à autre, MONEYSPIRE INC. peut mettre à votre disposition de nouvelles versions, révisions ou améliorations du Logiciel ("Mises à jour"), que vous pouvez télécharger et installer, le cas échéant.  MONEYSPIRE INC. vous fournira une assistance pour le Logiciel par le biais du site Web de MONEYSPIRE INC.

6.	RÉSILIATION.  Le présent contrat sera résilié immédiatement après notification à votre attention si vous violez matériellement l'un des termes ou l'une des conditions du présent contrat.  En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire rapidement le logiciel et toutes les copies de celui-ci.

7.	ESSAI.  Si vous utilisez le Logiciel à titre d'essai et que vous êtes autorisé à le faire, vous disposez d'une licence en vertu du présent Contrat pour utiliser le Logiciel pendant la période d'essai indiquée dans les documents qui accompagnent le Logiciel, uniquement dans le but d'évaluer le Logiciel afin de déterminer si vous souhaitez acheter une licence permanente pour le Logiciel.  Pendant la période d'essai, le logiciel vous est fourni "en l'état" et vous l'utilisez entièrement à vos risques et périls.

8.	EXCLUSION DE GARANTIE.  LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI " EN L'ÉTAT " ET MONEYSPIRE INC. ET SES FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE ET REPRÉSENTATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT L'OBJET DU PRÉSENT ACCORD, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE FONCTIONNALITÉ OU DE QUALITÉ MARCHANDE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE.  AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL ORAL OU ÉCRIT DONNÉ PAR MONEYSPIRE INC. OU PAR SES EMPLOYÉS, DISTRIBUTEURS, REVENDEURS OU AGENTS N'AUGMENTERA LA PORTÉE DES GARANTIES SUSMENTIONNÉES NI NE CRÉERA DE NOUVELLES GARANTIES.

9.	LIMITATION DES RECOURS.  QU'UN RECOURS ÉNONCÉ DANS LES PRÉSENTES AIT OU NON ÉCHOUÉ DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL, EN AUCUN CAS MONEYSPIRE INC. OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS DES PERTES DE BÉNÉFICES, DES PERTES DE DONNÉES, DES INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉ OU D'AUTRES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL OU TOUTE DONNÉE FOURNIE AVEC CELUI-CI, MÊME SI MONEYSPIRE INC. A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE CES PERTES OU DOMMAGES ET QUE CES PERTES OU DOMMAGES SOIENT PRÉVISIBLES OU NON.  EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE MONEYSPIRE INC. N'EXCÈDE LE MONTANT TOTAL REÇU PAR MONEYSPIRE INC. EN VERTU DU PRÉSENT ACCORD.

10.	AUTORITÉ ET INDEMNISATION.  Si vous avez conclu le présent contrat au nom d'une société (ou pour faciliter l'utilisation du logiciel par une société) dont vous êtes un employé ou un agent, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit, le pouvoir et l'autorité de conclure le présent contrat au nom de la société, que le présent contrat a été dûment autorisé par la société et que le présent contrat constituera l'obligation légale, valide et contraignante de la société, opposable à la société conformément à ses conditions.  Vous acceptez par la présente d'indemniser et de dégager MONEYSPIRE INC. de toute responsabilité en cas de réclamations, dommages, pertes et dépenses (y compris, mais sans s'y limiter, les frais d'avocat) découlant de toute violation de cette section.

11.	UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS. Le logiciel est un "article commercial" tel que ce terme est défini dans le 48 C.F.R. 2.101, consistant en un "logiciel informatique commercial" et une "documentation de logiciel informatique commercial" tels que ces termes sont utilisés dans le 48 C.F.R. 12.212.  Conformément à 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, tous les utilisateurs finaux du gouvernement américain acquièrent le logiciel avec les seuls droits qui y sont énoncés.

12.	LOI SUR L'EXPORTATION.  Le logiciel et la technologie connexe sont soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations et peuvent être soumis à des règles d'exportation ou d'importation dans d'autres pays.  Vous acceptez de vous conformer strictement à toutes ces lois et réglementations et reconnaissez qu'il vous incombe d'obtenir les licences d'exportation, de réexportation ou d'importation éventuellement nécessaires.

13.	ACTIVITÉ À HAUT RISQUE.  Vous reconnaissez et acceptez que le Logiciel n'est pas destiné à être utilisé dans le cadre d'une activité à haut risque ou à responsabilité stricte, y compris, sans limitation, les voyages aériens ou spatiaux, la conception technique de bâtiments ou de structures, la conception ou l'exploitation de centrales électriques, les opérations ou utilisations médicales d'urgence ou de maintien en vie, et que MONEYSPIRE INC. n'offre aucune garantie et n'a aucune responsabilité découlant de l'utilisation du Logiciel dans le cadre d'une activité à haut risque ou à responsabilité stricte.

14.	GÉNÉRALITÉS.  Le présent accord est régi par les lois de l'État de Californie, aux États-Unis d'Amérique, sans tenir compte des règles ou principes relatifs aux conflits de lois, ni les appliquer.  Les tribunaux fédéraux et d'État de Sacramento ou du comté de Los Angeles auront une compétence exclusive pour tout litige, réclamation ou controverse découlant du présent accord ou s'y rapportant, et vous renoncez irrévocablement à toute objection à la compétence de ces tribunaux pour tout litige, réclamation ou controverse de ce type.  Si une disposition du présent accord est jugée inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure permise par la loi et les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.  Cet accord est la déclaration complète et exclusive de l'accord entre nous qui remplace toute proposition ou accord antérieur, oral ou écrit, et toute autre communication entre vous et MONEYSPIRE INC. en relation avec l'objet de cet accord.

Si vous avez des questions concernant le présent contrat ou le logiciel, veuillez contacter la partie qui vous a fourni le logiciel.

LE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LA LOI SUR LES DROITS D'AUTEUR DES ÉTATS-UNIS ET PAR UN TRAITÉ INTERNATIONAL.

LA REPRODUCTION OU LA DISTRIBUTION NON AUTORISÉE EST PASSIBLE DE SANCTIONS CIVILES ET PÉNALES.

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